Confidentialité & droits

Vos œuvres restent les vôtres

MAYA OS est conçu pour des scénarios, dossiers et stratégies confidentiels. Ce document décrit ce que nous faisons réellement des données, sans déclaration de conformité complaisante.

Principe

L'intelligence artificielle assiste. L'humain décide, sélectionne, transforme, valide et signe. MAYA OS ne revendique aucun droit sur vos créations.

Confidentialité par défaut

Tout projet créé dans MAYA OS est privé. Aucun contenu privé n'est rendu public, ni utilisé pour constituer une base publique, ni partagé sans action explicite de votre part.

Le partage passe par une Deal Room : lien nominatif, permissions choisies, journal des accès et révocation possible à tout moment.

Données traitées

  • Compte : identité déclarée, pays, métier, type de compte.
  • Projets : descriptions, documents déposés, conversations, livrables, versions.
  • Usage : journal technique des générations (service, moteur, durée, crédits) — sans conservation inutile du contenu confidentiel.

Sous-traitants

Les fournisseurs réellement utilisés, les traitements concernés et leur état sont publiés sur la page Souveraineté numérique. Un fournisseur non connecté ne reçoit aucune donnée.

Vos droits

  • Accès et rectification depuis votre profil.
  • Export de vos données et de vos projets depuis les paramètres du compte.
  • Suppression du compte et des données associées sur demande depuis les paramètres.
  • Opposition à l'usage de vos contenus pour l'amélioration du produit : désactivée par défaut, activable uniquement par vous.

Propriété intellectuelle et traçabilité créative

L'usage d'une intelligence artificielle ne garantit pas automatiquement l'existence d'un droit d'auteur. Les régimes juridiques et les conditions des fournisseurs varient selon les pays et les outils.

Pour chaque production importante, MAYA OS conserve, lorsque c'est techniquement possible : date, projet, instruction utilisateur, moteur utilisé, version, modifications et validation finale. Cette traçabilité vous appartient et s'exporte avec le projet.

Conservation

Les données de projet sont conservées tant que le compte existe. La suppression du compte entraîne la suppression des projets, documents et conversations associés.

Éléments nécessitant une validation humaine

Certaines mentions juridiques (localisation d'hébergement, engagements contractuels des sous-traitants, durées de conservation précises) doivent être validées par la responsable de traitement avant toute déclaration de conformité. Elles sont signalées comme telles plutôt qu'affirmées.